Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSSOTO
FAVRE S.A.

Numéro de dépôt :
92428791
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque POUSSOTO

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POUSSOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 4, rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 644 350 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque POUSSOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSOTO est expirée depuis le 24 juillet 2002.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers


FAVRE S.A. - 4, rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France - SIREN 644350157


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Jouet; jouet à pousser