Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POOL CROQUET
FAVRE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95572685
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque POOL CROQUET

Déposée le 17 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POOL CROQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 4 Rue des Sports, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque POOL CROQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POOL CROQUET est expirée depuis le 17 mai 2005.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers , ROCK'N'ROLL CAR


FAVRE S.A. (Société Anonyme) - 4 Rue des Sports, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France - SIREN 646350157


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Jeux de croquet