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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "FAVRE"
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LES ECLATS DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECLATS DE LUNE
S.A.R.L. "FAVRE"

Numéro de dépôt :
94523166
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque LES ECLATS DE LUNE

Déposée le 30 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "FAVRE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECLATS DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "FAVRE" domicilié(e) 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 913 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel PAMART FIDAL - France.

La marque LES ECLATS DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECLATS DE LUNE est expirée depuis le 30 mai 2004.

"FAVRE" a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers


S.A.R.L. "FAVRE" - 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France - SIREN 340913904


Maître Michel PAMART FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Viandes, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.