Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECLATS DE LUNE
FAVRE SA

Numéro de dépôt :
3316581
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
LES ECLATS DE LUNE de FAVRE

Présentation de la marque LES ECLATS DE LUNE

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECLATS DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 11 Rue des Carmes,15000 AURILLAC - 15000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART domicilié(e) 5 Avenue Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France.

La marque LES ECLATS DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECLATS DE LUNE est expirée depuis le 30 septembre 2014.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , La Maison des Ecoliers , ROCK'N'ROLL CAR


FAVRE SA - 11 Rue des Carmes,15000 AURILLAC - 15000 - France


FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART - 5 Avenue Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Viandes, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.