Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FAVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ECLATS DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 11 Rue des Carmes,15000 AURILLAC - 15000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART domicilié(e) 5 Avenue Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France.
La marque LES ECLATS DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAVRE SA - 11 Rue des Carmes,15000 AURILLAC - 15000 - France
FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART - 5 Avenue Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Viandes, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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