Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "FAVRE"
/
LES COUETTES AUX FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COUETTES AUX FRUITS
S.A. "FAVRE"

Numéro de dépôt :
3113613
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque LES COUETTES AUX FRUITS

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) "FAVRE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COUETTES AUX FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "FAVRE" domicilié(e) 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Société d'Avocats Maître Michel PAMART - France.

La marque LES COUETTES AUX FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUETTES AUX FRUITS est expirée depuis le 19 juillet 2011.

"FAVRE" a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers


S.A. "FAVRE" - 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France


FIDAL - Société d'Avocats Maître Michel PAMART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Fruits conservés, séchés et cuits, confitures. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.