Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000
FAVRE SA

Numéro de dépôt :
3316582
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
LE GERBERT D\'AURILLAC : Pape de l\'An 1000 de FAVRE

Présentation de la marque LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 11 Rue des Carmes,15000 AURILLAC - 15000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART domicilié(e) 5 Avenue Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France.

La marque LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 est expirée depuis le 30 septembre 2014.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers , ROCK'N'ROLL CAR


FAVRE SA - 11 Rue des Carmes,15000 AURILLAC - 15000 - France


FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART - 5 Avenue Georges Pompidou,15000 AURILLAC - 15000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.