Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison des Mercredis
FAVRE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95596210
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque La Maison des Mercredis

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Maison des Mercredis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 4 Rue des Sports, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque La Maison des Mercredis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des Mercredis est expirée depuis le 3 novembre 2005.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers


FAVRE S.A. (Société Anonyme) - 4 Rue des Sports, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France - SIREN 646350157


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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