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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAVRE
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DEPANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPANO
FAVRE S.A.

Numéro de dépôt :
93488736
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque DEPANO

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEPANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 4 rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque DEPANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPANO est expirée depuis le 15 octobre 2003.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers


FAVRE S.A. - 4 rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France - SIREN 646350157


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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