Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES F
FAVRE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92406431
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque CHARLES F

Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 4 rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CHARLES F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES F est expirée depuis le 14 février 2002.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , PUSH'N'PULL TRUCK , BULLE DE CHOCOLAT , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers , ROCK'N'ROLL CAR


FAVRE S.A. (Société Anonyme) - 4 rue des Sports, 39260 MOIRANS EN MONTAGNE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Jeux, jouets; jeu de croquet; sacs de croquet