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Marques déposées par FAVRE Thierry Les Sèves
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DOMAINE DES HAUTS-CHATONNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAUTS-CHATONNES
FAVRE Thierry Les Sèves

Numéro de dépôt :
3175047
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
DOMAINE DES HAUTS-CHATONNES de FAVRE Thierry Les Sèves

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS-CHATONNES

Déposée le 15 juillet 2002 par FAVRE Thierry Les Sèves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES HAUTS-CHATONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est FAVRE Thierry Les Sèves domicilié(e) FAVRE Yvonne,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAVRE Thierry domicilié(e) Les Sèves,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France.

La marque DOMAINE DES HAUTS-CHATONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS-CHATONNES est expirée depuis le 15 juillet 2012.


FAVRE Thierry Les Sèves - FAVRE Yvonne,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France


Mr FAVRE Thierry - Les Sèves,69220 Corcelles en Beaujolais - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

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