Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE ARTISANALE DE BEAUCAIRE
FAVRE-TAYLAZ Julien
PETIT Johanna

Numéro de dépôt :
3815075
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
BRASSERIE ARTISANALE DE BEAUCAIRE de FAVRE-TAYLAZ Julien

Présentation de la marque BRASSERIE ARTISANALE DE BEAUCAIRE

Déposée le 17 mars 2011 par FAVRE-TAYLAZ Julien et PETIT Johanna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE ARTISANALE DE BEAUCAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont FAVRE-TAYLAZ Julien domicilié(e) 11 Avenue des collines d'Ugernum - 30300 - BEAUCAIRE - France et PETIT Johanna domicilié(e) 11 Avenue des collines d'Ugernum - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVRE-TAYLAZ Julien domicilié(e) 11 Avenue des collines d'Ugernum - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque BRASSERIE ARTISANALE DE BEAUCAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE ARTISANALE DE BEAUCAIRE est expirée depuis le 17 mars 2021.


FAVRE-TAYLAZ Julien - 11 Avenue des collines d'Ugernum - 30300 - BEAUCAIRE - France

PETIT Johanna - 11 Avenue des collines d'Ugernum - 30300 - BEAUCAIRE - France


FAVRE-TAYLAZ Julien - 11 Avenue des collines d'Ugernum - 30300 - BEAUCAIRE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par des artisans.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits etant de fabrication artisanale ou fournis par des artisans.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par des artisans.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; tous ces services etant fournis par des artisans.