Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK CATS TIGNES & VAL D'ISERE
FAVRE SPORTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3347025
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2015
BLACK CATS TIGNES & VAL D\'ISERE de FAVRE SPORTS

Présentation de la marque BLACK CATS TIGNES & VAL D'ISERE

Déposée le 7 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) FAVRE SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK CATS TIGNES & VAL D'ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE SPORTS domicilié(e) Le Val Claret,73320 TIGNES - 73320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 895 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVERGNE & ASSOCIES SCP d'Avocats domicilié(e) 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque BLACK CATS TIGNES & VAL D'ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK CATS TIGNES & VAL D'ISERE est expirée depuis le 7 mars 2015.

FAVRE SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : SNOW FUN , FAVRE SPORTS , POINT SERVICE , SNOW FUN


FAVRE SPORTS Société Anonyme - Le Val Claret,73320 TIGNES - 73320 - France - SIREN 301895454


CABINET LAVERGNE & ASSOCIES SCP d'Avocats - 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 6 juillet 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650934 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Lunettes de soleil, lunettes de sports, étuis à lunettes. Bonnets, bottes, cache-col, casquettes, chandails, chaussures, chaussures de sports, gants, pantalons, parkas, pull-overs, tee-shirts, vestes. Skis, fixations de skis, housses pour skis. Locations d'articles de sports (skis, fixations de skis, housse pour skis).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.