Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE TROU DU'C..."
Numéro de dépôt :
1726572
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque "LE TROU DU'C..."
Déposée le 24 décembre 1991 par FAVRE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE TROU DU'C..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE TROU DU'C..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE TROU DU'C..." est expirée depuis le 24 décembre 2001.
FAVRE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34