Marque enregistrée - Marque en non vigueur

favre optique surdité
FAVRE OPTIQUE SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3213567
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013
favre optique surdité de FAVRE OPTIQUE à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque favre optique surdité

Déposée le 6 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) FAVRE OPTIQUE à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « favre optique surdité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE OPTIQUE à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 107, Avenue Paul Doumer, RCS B 775729510,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AGD domicilié(e) 18 Boulevard du port,95000 CERGY - 95000 - France.

La marque favre optique surdité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque favre optique surdité est expirée depuis le 6 mars 2013.

FAVRE OPTIQUE à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : fo favre optique


FAVRE OPTIQUE SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 107, Avenue Paul Doumer, RCS B 775729510,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 775729510


CABINET AGD - 18 Boulevard du port,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399080 - Publication au BOPI 2004-09-08

Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399077 - Publication au BOPI 2004-09-08

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques. Matériel de suture. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers - Etude de projets Techniques. Elaboration (conception) de Logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des Tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes Informatiques (autre que conversion physique) Conversion de documents d'un support Physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs Pour emballages. Services juridiques. Assistance médicale. Maison de convalescence Services d'opticien. Services vétérinaires. Salons de beauté. Salons de coiffure. Horticulture. Services de jardinier-paysagiste. Services vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.