Déposée le 6 juin 2007 par FAVRE-MARINET Thierry, FAVRE-MARINET Frédéric, FAVRE-MARINET Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GRENIER BRETON »
Les déposants sont FAVRE-MARINET Thierry domicilié(e) 31, rue des Beubions, Vieugy,74600 SEYNOD - 74600 - France, FAVRE-MARINET Frédéric domicilié(e) Room 704 – Thai Yoy Building, 181 Johnston Road WAN CHAI,HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong, FAVRE-MARINET Jérôme domicilié(e) Villard Dessus,74290 ALEX - 74290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAVRE-MARINET Thierry - 31, rue des Beubions, Vieugy,74600 SEYNOD - 74600 - France
FAVRE-MARINET Frédéric - Room 704 – Thai Yoy Building, 181 Johnston Road WAN CHAI,HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
FAVRE-MARINET Jérôme - Villard Dessus,74290 ALEX - 74290 - France
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477694 - Publication au BOPI 2008-07-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Armoires. Bahuts (coffres) non métalliques. Bancs (meubles). Berceaux. Bibliothèques (meubles). Boîtes à clefs. Bonnetières. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Buffets. Bureaux (meubles). Canapés. Chaises (sièges). Chaises longues. Coffres à jouets. Comptoirs (tables). Dessertes. Lits. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Pièces d'ameublement. Meubles d'appoint. Meubles télé. Sofas. Tables. Tables de chevet. Tabourets. Tiroirs. Tringles de rideaux. Vitrines (meubles).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Assiettes, plats, tasses, vases, non en métaux précieux. Bocaux. Boîtes à biscuits, à pain, à thé, à savons, non en métaux précieux. Bols. Carafes. Dessous de plat (ustensiles de tables). Corbeilles à pain. Pots.
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus d'ameublement. Chemins de table. Toiles cirées (nappes). Housses pour coussins. Draps. Tentures murales en matières textiles. Nappes (non en papier). Plaids. Rideaux en matières textiles ou plastiques. Serviettes de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles).
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