Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS
Mle favre laura

Numéro de dépôt :
3922770
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS de favre laura

Présentation de la marque S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS

Déposée le 22 juin 2012 par mademoiselle favre laura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle favre laura domicilié(e) résidence Paname, 79 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle favre laura domicilié(e) résidence Paname, 79 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France.

La marque S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS est expirée depuis le 22 juin 2022.


Mle favre laura - résidence Paname, 79 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France


Mle favre laura - résidence Paname, 79 Boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

– services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers.

– services de messagerie électronique. – fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

– entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

– activités sportives et culturelles.