S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS
Présentation de la marque S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS
Déposée le 22 juin 2012 par mademoiselle favre laura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922770.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SBECA SOLIDARITE, BENEVOLAT ET ECHANGE PAR LA CULTURE ET LES ARTS est expirée depuis le 22 juin 2022.
Republication pour erratum - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45