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Marques déposées par FAVRE et FilsTODO
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L'INSULAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSULAIRE
FAVRE et Fils, SCEA

Numéro de dépôt :
4027160
Date de dépôt :
18/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2023
L\'INSULAIRE de FAVRE et Fils

Présentation de la marque L'INSULAIRE

Déposée par voie électronique le 18 août 2013 par FAVRE et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'INSULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est FAVRE et FilsTODO domicilié(e) 4 Rue de l'étang, La Fromagerie - 17310 - St Pierre d'Oléron - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 610 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVRE et Fils, M. Pascal FAVRE domicilié(e) 4 Rue de l'étang, La Fromagerie - 17310 - St Pierre d'Oléron - France.

La marque L'INSULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSULAIRE est expirée depuis le 18 août 2023.


FAVRE et Fils, SCEA - 4 Rue de l'étang, La Fromagerie - 17310 - St Pierre d'Oléron - France - SIREN 387610926


FAVRE et Fils, M. Pascal FAVRE - 4 Rue de l'étang, La Fromagerie - 17310 - St Pierre d'Oléron - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.