Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vanille & CARAMBOLE
FAVRE de THIERRENS Sybille

Numéro de dépôt :
99784219
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque Vanille & CARAMBOLE

Déposée le 31 mars 1999 par FAVRE de THIERRENS Sybille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vanille & CARAMBOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est FAVRE de THIERRENS Sybille, domicilié(e) 15 rue de La Paroisse, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sybille FAVRE de THIERRENS - France.

La marque Vanille & CARAMBOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vanille & CARAMBOLE est expirée depuis le 31 mars 2009.


FAVRE de THIERRENS Sybille - 15 rue de La Paroisse, 78000 VERSAILLES - France


Sybille FAVRE de THIERRENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Tissus à usage textile linge de maison et linge de table en matières textiles. Vêtements pour enfants Dentelles et broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.