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Marques déposées par FAVRE Daniel
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DOMAINE DES VERCHERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VERCHERES
FAVRE Daniel, Les Verchères, LACHASSAGNE, 69480 ANSE

Numéro de dépôt :
1220044
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/11/1992

Présentation de la marque DOMAINE DES VERCHERES

Déposée le 23 novembre 1982 par FAVRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES VERCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAVRE Daniel, Les Verchères, LACHASSAGNE, 69480 ANSE - France.

La marque DOMAINE DES VERCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VERCHERES est expirée depuis le 23 novembre 1992.

FAVRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : OLIFLORE , ODYSSEE XXII , MIGRATION LA PENSEE EN MOUVEMENT APPRENTISSAGE DES ATTITUDES DE LA DEMARCHE SCIENTIFIQUE


FAVRE Daniel, Les Verchères, LACHASSAGNE, 69480 ANSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Vins Beaujolais A.O.C.