Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES VERCHERES
Numéro de dépôt :
1220044
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/11/1992
Présentation de la marque DOMAINE DES VERCHERES
Déposée le 23 novembre 1982 par FAVRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES VERCHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES VERCHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VERCHERES est expirée depuis le 23 novembre 1992.
FAVRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15