Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAGLISS
FAVRE-CLAIRBOIS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99803342
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque MEGAGLISS

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGAGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs domicilié(e) 39260 VILLARDS D'HÉRIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MEGAGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAGLISS est expirée depuis le 13 juillet 2009.

FAVRE-CLAIRBOISs a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , TRACTI ROUL' , ZÉBRO , EXCEPTIO , MAGIC JONGLERIE , BABYSTYLE , COUNTRY FARMER , Clairbois , Favre , SCOTTY


FAVRE-CLAIRBOIS (Société par actions simplifiée) - 39260 VILLARDS D'HÉRIA - France - SIREN 646050260


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.