Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Favre
FAVRE-CLAIRBOIS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99768913
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque Favre

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Favre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs domicilié(e) 39260 VILLARDS D'HÉRIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque Favre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Favre est expirée depuis le 8 janvier 2009.

FAVRE-CLAIRBOISs a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , TRACTI ROUL' , ZÉBRO , EXCEPTIO , MAGIC JONGLERIE , BABYSTYLE , MEGAGLISS , COUNTRY FARMER , Clairbois , SCOTTY


FAVRE-CLAIRBOIS (Société par actions simplifiée) - 39260 VILLARDS D'HÉRIA - France - SIREN 646050260


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 10 mai 1999 - Retrait partiel n°277143 - Publication au BOPI 1999-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.