Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs
/
EXCEPTIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPTIO
FAVRE-CLAIRBOIS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99827060
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque EXCEPTIO

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEPTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVRE-CLAIRBOISs domicilié(e) 39260 VILLARDS D'HÉRIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque EXCEPTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTIO est expirée depuis le 30 novembre 2009.

FAVRE-CLAIRBOISs a également déposé les autres marques suivantes : INITIO , TRACTI ROUL' , ZÉBRO , MAGIC JONGLERIE , BABYSTYLE , MEGAGLISS , COUNTRY FARMER , Clairbois , Favre , SCOTTY


FAVRE-CLAIRBOIS (Société par actions simplifiée) - 39260 VILLARDS D'HÉRIA - France - SIREN 646050260


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.