Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ancelle
FAVRE Christian

Numéro de dépôt :
3788953
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2020
L\'Ancelle de FAVRE Christian

Présentation de la marque L'Ancelle

Déposée le 9 décembre 2010 par FAVRE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Ancelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est FAVRE Christian domicilié(e) 104 route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVRE Christian domicilié(e) 0 ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque L'Ancelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ancelle est expirée depuis le 9 décembre 2020.


FAVRE Christian - 104 route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France


FAVRE Christian - 0 ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Charcuterie ; salaisons.