Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTISA-LIGHT
M. FAVRE Christian

Numéro de dépôt :
3774170
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2030
ARTISA-LIGHT de FAVRE Christian

Présentation de la marque ARTISA-LIGHT

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par monsieur FAVRE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISA-LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est monsieur FAVRE Christian domicilié(e) 0 ZA DES VERNAYS, 74210 DOUSSARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Profession LIbérale, M. GASQUET Denis domicilié(e) 24 C PARK NORD ANNECY, Les Pléïades, 74370 METZ-TESSY - France.

La marque ARTISA-LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISA-LIGHT arrivera à expiration en date du 14 octobre 2030.

FAVRE Christian a également déposé les autres marques suivantes : L'Ancelle


M. FAVRE Christian - 0 ZA DES VERNAYS, 74210 DOUSSARD - France


Cabinet GASQUET, Profession LIbérale, M. GASQUET Denis - 24 C PARK NORD ANNECY, Les Pléïades, 74370 METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759717 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Charcuterie ; salaisons.