Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HMC
Numéro de dépôt :
8777
Date de dépôt :
20/08/1975
Lieu de dépôt :
Chambéry
Présentation de la marque HMC
Déposée le 20 août 1975 par monsieur Favre-Bulle (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « HMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HMC est expirée depuis le 20 août 1985.
Favre-Bulle (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475