Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVRE BULLE
FAVRE-BULLE Jean, Albert

Numéro de dépôt :
1030323
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Albertville

Présentation de la marque FAVRE BULLE

Déposée le 22 septembre 1977 par FAVRE-BULLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Albertville), la marque française « FAVRE BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAVRE-BULLE Jean, Albert, domicilié(e) Champ Couvert, 73580 Mercury. - France.

La marque FAVRE BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FAVRE BULLE est expirée depuis le 22 septembre 1987.

FAVRE-BULLE Jean a également déposé les autres marques suivantes : HMC , FAVRE-BULLE , ASTRONIC


FAVRE-BULLE Jean, Albert - Champ Couvert, 73580 Mercury. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Horloges, montres, montres-bracelets, instruments de chronométrie et d'horlogerie.