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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
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VERGERS D'ALIENOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERGERS D'ALIENOR
FAVOLS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
92401910
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
03/01/2022

Présentation de la marque VERGERS D'ALIENOR

Déposée le 3 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « VERGERS D'ALIENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS, SAS, Marie-Pierre COLOMBINI domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France.

La marque VERGERS D'ALIENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERGERS D'ALIENOR est expirée depuis le 3 janvier 2022.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS SAS, SAS - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France - SIREN 383487907


FAVOLS, SAS, Marie-Pierre COLOMBINI - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2212865 - Publication au BOPI 2002-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 9 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278881 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 13 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342575 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 13 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307486 - Publication au BOPI 2000-09-13

Inscription le 13 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342576 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 13 mars 2002 - Changement de dénomination n°342577 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423128 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487464 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces(à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.