Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tradition du Fruit
FAVOLS

Numéro de dépôt :
4637114
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
Tradition du Fruit de FAVOLS

Présentation de la marque Tradition du Fruit

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tradition du Fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est FAVOLS domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS, Madame Lucie DAMAY DRON domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France.

La marque Tradition du Fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tradition du Fruit arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie , Je vais te manger tout cru , LES CRÉATIVES , LES DOUCEURS POUR FROMAGES , THOREM


FAVOLS - 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France


FAVOLS, Madame Lucie DAMAY DRON - 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.