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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FAVOLS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3454108
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
Marque figurative de FAVOLS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) 47300 BIAS - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2016.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS Société par Actions Simplifiée - 47300 BIAS - 47300 - France - SIREN 383487907


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, gelées de fruits, marmelades, compotes ; fruits conservés dans l'alcool.

Confiserie, chocolats.

Boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).