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Les Fruits Français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fruits Français
FAVOLS

Numéro de dépôt :
4632886
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
Les Fruits Français de FAVOLS

Présentation de la marque Les Fruits Français

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fruits Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est FAVOLS domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS, Madame Lucie DAMAY DRON domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France.

La marque Les Fruits Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fruits Français arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie , Je vais te manger tout cru , LES CRÉATIVES , LES DOUCEURS POUR FROMAGES , THOREM


FAVOLS - 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France


FAVOLS, Madame Lucie DAMAY DRON - 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.