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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
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LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT
FAVOLS SAS

Numéro de dépôt :
3438588
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016

Présentation de la marque LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT

Déposée le 30 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) 47300 BIAS VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS S.A.S. domicilié(e) 47300 BIAS VILLENEUVE SUR LOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT est expirée depuis le 30 juin 2016.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie , Je vais te manger tout cru


FAVOLS SAS - 47300 BIAS VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France - SIREN 383487907


FAVOLS S.A.S. - 47300 BIAS VILLENEUVE SUR LOT - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451160 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Fruits conservés, séchés et cuits.