Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FRUITS EN ECRIN
FAVOLS SAS

Numéro de dépôt :
3438591
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
LES FRUITS EN ECRIN de FAVOLS

Présentation de la marque LES FRUITS EN ECRIN

Déposée le 30 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS EN ECRIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS S.A.S. domicilié(e) VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS EN ECRIN est expirée depuis le 30 juin 2016.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS SAS - VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France - SIREN 383487907


FAVOLS S.A.S. - VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Fruits conservés, sechés et cuits.

Sucreries.