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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
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LES CONDIMENTS SUCRÉS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CONDIMENTS SUCRÉS
FAVOLS SAS

Numéro de dépôt :
3438589
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES CONDIMENTS SUCRÉS de FAVOLS

Présentation de la marque LES CONDIMENTS SUCRÉS

Déposée le 30 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONDIMENTS SUCRÉS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS S.A.S. domicilié(e) VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS SAS - VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France - SIREN 383487907


FAVOLS S.A.S. - VILLENEUVE SUR LOT,47300 BIAS - 47300 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453712 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Vinaigre, sauces (condiments).