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Le Légume Français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Légume Français
FAVOLS

Numéro de dépôt :
4645309
Date de dépôt :
06/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2030
Le Légume Français de FAVOLS

Présentation de la marque Le Légume Français

Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Légume Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est FAVOLS domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS, Madame Lucie DAMAY DRON domicilié(e) 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France.

La marque Le Légume Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Légume Français arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie , Je vais te manger tout cru , LES CRÉATIVES , LES DOUCEURS POUR FROMAGES , THOREM


FAVOLS - 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France


FAVOLS, Madame Lucie DAMAY DRON - 1301 Route de Favols - 47300 - BIAS - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; oeufs ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.