Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGENUE
FAVOLS S.A.

Numéro de dépôt :
1415251
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
18/06/1997

Présentation de la marque INGENUE

Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « INGENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS domicilié(e) B.P. 249 BIAS, 47305 VILLENEUVE SUR LOT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. CHABRIE Pierre - France.

La marque INGENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGENUE est expirée depuis le 18 juin 1997.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS S.A. - B.P. 249 BIAS, 47305 VILLENEUVE SUR LOT. - France


Mr. CHABRIE Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, Patisserie et confiserie Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.