Déposée le 19 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUITS SAVEURS FAVOLS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) - 47300 - BIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS, SAS domicilié(e) BIAS - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAVOLS, SAS - 47300 - BIAS - France - SIREN 383487907
FAVOLS, SAS - BIAS - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406650 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-05-05
Fruits conservés séchés ou cuits Gelées et confiture Confiserie miels Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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