Déposée le 12 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAVOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme FAVOLS MP COLOMBINI domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France.
La marque FAVOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309425 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276766 - Publication au BOPI 1999-05-03
Renouvellement sans limitation n°2064699 - Publication au BOPI 1996-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613976 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, fruits à la liqueur, alcools et spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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