Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAVOLS
FAVOLS, SAS

Numéro de dépôt :
1346333
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026

Présentation de la marque FAVOLS

Déposée le 12 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAVOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme FAVOLS MP COLOMBINI domicilié(e) Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France.

La marque FAVOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAVOLS arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS, SAS - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France - SIREN 383487907


Mme FAVOLS MP COLOMBINI - Lieu-dit Favols - 47300 - BIAS - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309425 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276766 - Publication au BOPI 1999-05-03

Renouvellement sans limitation n°2064699 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613976 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, fruits à la liqueur, alcools et spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.