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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
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ELCIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELCIE
FAVOLS SAS

Numéro de dépôt :
1365929
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
18/07/2016

Présentation de la marque ELCIE

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « ELCIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) BIAS (dossier no 2315636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS SAS domicilié(e) BIAS (dossier no 2315636) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELCIE est expirée depuis le 18 juillet 2016.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS SAS - BIAS (dossier no 2315636) - France - SIREN 383487907


FAVOLS SAS - BIAS (dossier no 2315636) - France


Renouvellement avec limitation le 24 mai 2006 n°2315636 - Publication au BOPI 2006-05-24

Renouvellement avec limitation n°2072863 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282479 - Publication au BOPI 1999-08-03

Fruits & légumes conservés, cuits confitures.