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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
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Confiture Maître Jacques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confiture Maître Jacques
FAVOLS, SAS

Numéro de dépôt :
3733109
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
Confiture Maître Jacques de FAVOLS

Présentation de la marque Confiture Maître Jacques

Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confiture Maître Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) 0 BIAS - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS domicilié(e) 0 BIAS - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

La marque Confiture Maître Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confiture Maître Jacques est expirée depuis le 23 avril 2020.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie , Je vais te manger tout cru


FAVOLS, SAS - 0 BIAS - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 383487907


FAVOLS - 0 BIAS - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.