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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS
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"BIASSAC"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"BIASSAC"
FAVOLS, SAS

Numéro de dépôt :
1608801
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
28/05/2020

Présentation de la marque "BIASSAC"

Déposée le 28 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « "BIASSAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAVOLS domicilié(e) Bias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS, SAS domicilié(e) 0 Bias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

La marque "BIASSAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "BIASSAC" est expirée depuis le 28 mai 2020.

FAVOLS a également déposé les autres marques suivantes : PRUNEAUBACON FAVOLS , APERO - PRUNEAUX , ANNE d'ASTOR , PRUNEAUOLIVES FAVOLS , Confiture Maître Jacques , LES FRUITESSENCES , LES FRUITS EN ROBE DE CHOCOLAT , FAVOLINE , Kalabiota , FAVOLS Quand les Fruits ont du Génie


FAVOLS, SAS - Bias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 383487907


FAVOLS, SAS - 0 Bias - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174118 - Publication au BOPI 2000-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276762 - Publication au BOPI 1999-05-03

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441601 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.