Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS
FAVOLS INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
1731704
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
02/02/2010
QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS de FAVOLS INDUSTRIE

Présentation de la marque QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex, R.C.S. B 383 487 907 (dossier no 2164432) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE SA domicilié(e) (dossier no 2164432) - France.

La marque QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS est expirée depuis le 2 février 2010.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , FAVOL'S , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , BIASSAC , APERIPRUNEAUX , BRUT DE FRUITS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE SA - BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex, R.C.S. B 383 487 907 (dossier no 2164432) - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE SA - (dossier no 2164432) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164432 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276763 - Publication au BOPI 1999-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.