Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE
/
"FAVOL'S"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"FAVOL'S"
FAVOLS INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
1591744
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
27/04/2010

Présentation de la marque "FAVOL'S"

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « "FAVOL'S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS - B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex (dossier no 2172103) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE SA domicilié(e) (dossier no 2172103) - France.

La marque "FAVOL'S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "FAVOL'S" est expirée depuis le 27 avril 2010.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , FAVOL'S , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , BIASSAC , APERIPRUNEAUX , BRUT DE FRUITS , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE SA - BIAS - B.P. 249, 47305 VILLENEUVE-SUR-LOT Cedex (dossier no 2172103) - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE SA - (dossier no 2172103) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172103 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276765 - Publication au BOPI 1999-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.