Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APERIPRUNEAUX
FAVOLS INDUSTRIE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1416716
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque APERIPRUNEAUX

Déposée le 5 août 1986 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « APERIPRUNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) B.P. 249,47305 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2073754) - 47305 - France et immatriculée sous le numéro RCS B38 348 790 700 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) B.P. 249 BIAS,47305 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2073754) - 47305 - France.

La marque APERIPRUNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERIPRUNEAUX est expirée depuis le 5 août 2006.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , FAVOL'S , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , VERGERS D'ALIENOR , BIASSAC , BRUT DE FRUITS , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE, SOCIETE ANONYME - B.P. 249,47305 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2073754) - 47305 - France - SIREN B38348790700016


FAVOLS INDUSTRIE - B.P. 249 BIAS,47305 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2073754) - 47305 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1996 n°2073754 - Publication au BOPI 1996-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Pruneaux Conservés, séchés et cuits (Pruneaux d'Agen)