Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREMQUALOR
S.A. FAVILOR

Numéro de dépôt :
1458525
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
29/03/2008

Présentation de la marque TREMQUALOR

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FAVILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TREMQUALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVILOR domicilié(e) (Société Anonyme), 57 Route Nationale, CHAVELOT, 88150 THAON LES VOSGES (dossier no 2110554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 278 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2110554) - France.

La marque TREMQUALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREMQUALOR est expirée depuis le 29 mars 2008.

FAVILOR a également déposé les autres marques suivantes : OPAQUALOR , LAMIQUALOR


S.A. FAVILOR - (Société Anonyme), 57 Route Nationale, CHAVELOT, 88150 THAON LES VOSGES (dossier no 2110554) - France - SIREN 385278957


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2110554) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110554 - Publication au BOPI 1998-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Vitrage trempé pour le bâtiment, les véhicules automobiles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.