Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DU ROY
Numéro de dépôt :
1313833
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1995
Présentation de la marque JEAN DU ROY
Déposée le 20 juin 1985 par FAVIERE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DU ROY est expirée depuis le 20 juin 1995.
FAVIERE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48