Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC EN CIEL
Numéro de dépôt :
1288895
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1994
Présentation de la marque ARC EN CIEL
Déposée le 2 novembre 1984 par FAVIERE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 2 novembre 1994.
FAVIERE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14