Déposée le 22 mars 2004 par FAVIER RENÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOURCINGTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est FAVIER RENÉ domicilié(e) 44 AV DES MINIMES VINCENNES 94300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FAVIER domicilié(e) 44 AVENUE DES MINIMES VINCENNES 94300 - France.
La marque SOURCINGTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCINGTEX est expirée depuis le 22 mars 2014.
FAVIER RENÉ - 44 AV DES MINIMES VINCENNES 94300 - France
MR FAVIER - 44 AVENUE DES MINIMES VINCENNES 94300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; attaches ou fermetures pour vêtements ; fleurs artificielles. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; calendriers ; instruments d'écritures ; Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; bijouterie de fantaisie ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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