Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCINGTEX
FAVIER RENÉ

Numéro de dépôt :
3281283
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
SOURCINGTEX de FAVIER RENÉ

Présentation de la marque SOURCINGTEX

Déposée le 22 mars 2004 par FAVIER RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCINGTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est FAVIER RENÉ domicilié(e) 44 AV DES MINIMES VINCENNES 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FAVIER domicilié(e) 44 AVENUE DES MINIMES VINCENNES 94300 - France.

La marque SOURCINGTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCINGTEX est expirée depuis le 22 mars 2014.


FAVIER RENÉ - 44 AV DES MINIMES VINCENNES 94300 - France


MR FAVIER - 44 AVENUE DES MINIMES VINCENNES 94300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; attaches ou fermetures pour vêtements ; fleurs artificielles. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; calendriers ; instruments d'écritures ; Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; bijouterie de fantaisie ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.