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Marques déposées par FAVIER Isabelle
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CS COTTON SWEET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS COTTON SWEET
FAVIER Isabelle

Numéro de dépôt :
3037646
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2010
CS COTTON SWEET de FAVIER Isabelle

Présentation de la marque CS COTTON SWEET

Déposée le 26 juin 2000 par FAVIER Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CS COTTON SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est FAVIER Isabelle, domicilié(e) 10, Rue du Haut de Tibly, 54210 ST NICOLAS DE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMe FAVIER Isabelle - France.

La marque CS COTTON SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS COTTON SWEET est expirée depuis le 26 juin 2010.


FAVIER Isabelle - 10, Rue du Haut de Tibly, 54210 ST NICOLAS DE PORT - France


MMe FAVIER Isabelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

- Bijouterie (épingles à cravates, broches) - Cuir et imitations du cuir (ceintures en cuir, sacs à main) - Vêtements (cravates, écharpes).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.