Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBERT FAVIER
FAVIER HUBERT, EARL

Numéro de dépôt :
3915501
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
HUBERT FAVIER de FAVIER HUBERT

Présentation de la marque HUBERT FAVIER

Déposée le 23 avril 2012 par la société FAVIER HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUBERT FAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société FAVIER HUBERT domicilié(e) Rue des Vignes - 10200 - URVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 798 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURITER, M. BILLARD Stéphane domicilié(e) Bâtiment B, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque HUBERT FAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBERT FAVIER est expirée depuis le 23 avril 2022.


FAVIER HUBERT, EARL - Rue des Vignes - 10200 - URVILLE - France - SIREN 384798690


CABINET JURITER, M. BILLARD Stéphane - Bâtiment B, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.