DOMAINE DE LA BACONNE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BACONNE
Déposée le 25 janvier 1991 par FAVEREAUD PERE ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA BACONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA BACONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA BACONNE est expirée depuis le 25 janvier 2021.
FAVEREAUD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2190138 - Publication au BOPI 2001-01-09
Inscription le 26 mars 2001 - Changement de nature juridique n°318792 - Publication au BOPI 2001-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2460072 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13
Inscription le 3 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658880 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03